Les modules sont regroupés par utilité concrète pour aider une PME à choisir selon ses besoins du moment.

🧱 Poser les bases

Modules utiles pour comprendre la conformité de manière simple et proportionnée.

Code	Intitulé	Ce que ce module apporte
MODGOVCOP001	Conformité pragmatique (PME) – comprendre et cadrer	Clarifie les notions essentielles sans approche juridique lourde.
MODGOVCOP002	Identifier ce qui s’applique (scope) – obligations vs pratiques	Aide à concentrer l’effort sur les exigences réellement pertinentes.

🧾 Organiser les preuves et contrôles utiles

Modules utiles pour rendre la conformité visible, simple et démontrable.

Code	Intitulé	Ce que ce module apporte
MODGOVCOP003	Preuves minimales utiles – quoi garder et pourquoi	Définit quoi conserver, où le garder et comment le retrouver.
MODGOVCOP004	Règles et contrôles minimaux (PME) – garder le cap	Structure des vérifications simples sans freiner l’activité.

🔄 Traiter et suivre dans la durée

Modules utiles pour garder une conformité vivante, sans reporting lourd.

Code	Intitulé	Ce que ce module apporte
MODGOVCOP005	Gestion des non-conformités – corriger et éviter la répétition	Aide à corriger les écarts avec des actions simples.
MODGOVCOP006	Revue périodique conformité (rituel light)	Installe un point régulier pour suivre risques, preuves et actions.

🔍 Préparer les vérifications avec sérénité

Modules utiles pour présenter l’essentiel de manière claire et factuelle.

Code	Intitulé	Ce que ce module apporte
MODGOVCOP007	Préparer un audit “light” – approche pragmatique	Prépare les preuves, rôles et réponses sans sur-préparation.

📁 Relier conformité, documents et projets

Modules utiles lorsque la conformité touche les livrables, documents ou projets.

Code	Intitulé	Ce que ce module apporte
MODGOVCOP008	Conformité documentaire (pont DMS) – exigences minimales	Clarifie version, validation, conservation, accès et responsabilité.
MODGOVCOP009	Conformité dans les projets (PME) – intégrer dès le départ	Intègre exigences, risques et preuves dès le cadrage projet.

🌱 Alléger sans perdre l’essentiel

Module utile pour simplifier ce qui existe déjà, sans supprimer les garde-fous nécessaires.

Code	Intitulé	Ce que ce module apporte
MODGOVCOP010	Optimiser la conformité – supprimer ce qui n’apporte pas de valeur	Allège documents, règles et contrôles tout en gardant l’essentiel.

Conclusion

Ces modules peuvent être suivis progressivement, en fonction des priorités et de la maturité de votre PME.
L’approche reste pragmatique et adaptée au terrain, sans méthode lourde ni complexité inutile.

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